CECEDILLE
Présentation de la marque CECEDILLE
Déposée le 23 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CECEDILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CECEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CECEDILLE est expirée depuis le 23 mars 2012.
CECEDILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2206642 - Publication au BOPI 2000-09-26
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311488 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription le 17 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470951 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338589 - Publication au BOPI 2002-01-14
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°470950 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13